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Le guide de l'employeur

Salarié et employeur agricoles

Ce guide est destiné aux employeurs de main d'oeuvre agricole des Deux-Sèvres.

Pour accéder aux informations, cliquez sur le titre de la fiche que vous souhaitez consulter.


© CCMSA - Crédit : C. Watier

 

 
Fiches

Mises
 à jour 
Les principales obligations de l'employeur

 

13/07/2005

 

flèche jaune  L'embauche d'un salarié

Fiche 1-1

Les formalités préalables à l'embauche

28/08/2008

Fiche 1-2

Le choix du contrat de travail

28/08/2008

 

flèche jaune  Les aides à l'emploi

Fiche 1-3-1

Le contrat d'apprentissage

12/10/2011

Fiche 1-3-3

Le contrat de professionnalisation

20/10/2008

Fiche 1-3-5

Le contrat d'accompagnement dans l'emploi

Mise à jour
en cours

Fiche 1-3-9

Le contrat d'avenir (CA)

Mise à jour
en cours

Fiche 1-3-10

Embauche du 1er au 50ème salarié en zone
de revitalisation rurale

26/06/2009

Fiche 1-3-11

Aides à l'embauche d'un travailleur handicapé

Mise à jour
en cours

Fiche 1-3-12

Le contrat unique d'insertion (CUI) 

 30/03/2010

Fiche 1-4 

L'allègement Fillon

18/03/2011

Fiche 1-5-1

L'emploi de travailleurs occasionnels

Pour les groupements d’employeurs multisectoriels

voir la fiche 1-5-2

24/08/2010

Fiche 1-5 2

L'emploi de travailleurs occasionnels
dans un groupement d'employeurs multisectoriel

20/09/2006

Fiche 1-7

Exonération de cotisations sociales des heures supplémentaires ou complémentaires

 01/04/2011

 

flèche jaune  L'exécution du contrat de travail 

Fiche 2-1

Le bulletin de paie

24/11/2005

Fiche 2-2

La déclaration trimestrielle des salaires

13/07/2005

Fiche 2-3

Le calcul des cotisations sociales

13/07/2005

Fiche 2-4

L'appel des cotisations sur salaires

13/07/2005

 

flèche jaune  La santé et la sécurité au travail 

Fiche 2-5-1
La santé au travail

13/07/2005

Fiche 2-5-2
La prévention des risques professionnels

13/07/2005

Fiche 2-6
Les accidents du travail et maladies professionnelles

13/07/2005

Fiche 2-7
L'indemnisation des arrêts de travail

13/07/2005

 

Principales abréviations

 

Adresses utiles 

 

 Exemples de calcul de cotisations  

 

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